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ARTT (questions-réponses)
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Ascenseurs (textes)
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Budget : FAQ

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Cautionnement du comptable
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Certificat administratif de l’ordonnateur
Cession de créance
Cession de matériel
Changement d’exercice comptable
Chef d’établissement (guide du ...)
Chef d’établissement (relevé conclusions...)
Chéque cadeau de société
Chéque impayé
Chéques vacances
Cigarette (interdiction fumer)
Clôture
CNED  (inscription au...)
Code de l’Education
Code des Marchés Publics
Comité Education Santé Citoyenneté
Commis d’office
Commission d’Appel d’Offre (marchés publics)
Commission Hygiéne et Sécurité
Commission permanente
Comission sécurité (préparation visite...)
Compensation (FAQ)
Comptable
              Comptable d’EPLE (généralités)
              Comptable (contrôle du ...)
              Comptable (diagnostic interne)
               Comptable (intérimaire, commis d’office)
              Comptable (réserves du ...)
              Comptable (responsabilité du ...)
Comptes
              Comptes 165 et 275 (variations)
              Compte 275
              Compte 4091
              Comptes 4117 et 4118
              Compte 4411...
              Compte 4664
              Compte 4677
              Comptes 4682-4686
              Comptes 47
              Compte 5117
              Compte 513x-caisse
              Compte 548
              Comptes 6245 et 6284
              Comptes 6516x
              Comptes 6588 et 7588
Compte épargne-temps (A.T.O.S.)
Compte financier (présentation)
Comptes Trésor
Congés bonifiés
Concession de logement
C.N.I.L.
Conseil d’Administration
Conseil de la Vie Lycéenne
Contractuel
Contrats aidés (CAE, CES, CAV...)
Contrats et conventions
Contrat - rétroactivité
Contrat de restauration collective
Contravention
Contribution entres services budgétaires
Contrôle des actes administratifs
Contrôles du comptable
Contrôles du comptable : jurisprudence
Contrôle d’identité à l’entrée de l’EPLE
Contrôle interne agence comptable
Contrôles techniques sécurité
Convention : divers modéles de...
Convention de mandat
Cour des comptes -CRC (site internet)
Créance alimentaire
Créance et décision juridictionnelle
Créance recouvrement (recette)
Crédits globalisés
Crédit nourriture (calcul du...)
Cumul d’emploi

D
DAF
D.A.O.
D.B.M.
Débet
Décentralisation et SAH
Décentralisation des TOS
Décision juridictionnelle et créance
Déchets
Déchets infirmiers et de soins
Décret du 30 août 1985 modifié
Dégradations
Dégradation de son véhicule perso
Délai de paiement
Délégation de signature de l’ordonnateur
Délégation du CA à la CP
Démarchage abusif des EPLE
Dématérialisation marchés publics
Dépense
Dépense : pièces justificatives
Dépenses : distinction entre fonctionnement investissement
Désaffectation d’un bien
Détachement (M.A.D.)
Détachement (personnel direction)
Dette alimentaire
Développement durable et marchés publics.
Diagnostic agence comptable
Direction de la concurrence et de la conso.
Directive européenne sur les MAPA
Distributeur de boissons
Distributeur de préservatifs
Documents communicables (mandats)
Documents communicables (marchés publics)
Document unique
Dossier du fonctionnaire
Droits d’auteurs : voir reprographie et SOFIA
Droit à l’image
Droit de retrait
Duplicata (de facture et mandat)
Duplicata et jurisprudence

E
Eau chaude sanitaire (voir aussi à légionelles)
Ecole Ouverte
Education physique et sportive
Equipements sportifs
Electricité-Gaz (marchés du...)
Eléve majeur (transmission documents...)
EPCP
EPCP (jurisprudence CRC)
EPCP (questions-réponses)
Entreprises extérieures (plan d’intervention)
Etat exécutoire
Evacuation (exercice d’...)
Evaluation des personnels (2008)
Extincteurs
Extourne

F
Factures
Facture proforma (FAQ)
FARPI SAH
Fausse monnaie (dèbet)
Favoritisme (marchés et délit de ...)
Fiche de poste ATOS
Fiches de sécurité (produits chimiques)
Fichier informatique (déclaration CNIL)
Fonctionnaire : dossier
Fonds de réserve - roulement (FAQ)
Fonds roulement (variation et comptes 165 - 275)
Fonds social européen
Fonds social lycéen ou collégien
Fonds sociaux (CRC)
Fonds vie lycéenne
Force majeure (responsabilité régisseur et AC)
Formation (fonctionnaires territoriaux)
Foyer socio éducatif
FSE (participation pour voyages)
FSE et cafétéria
Frais de déplacements
Frais de déplacements : avances
Frais de mission
Frais de réception et représentation

G
Garage à vélos (FAQ)
Garanties versées pour mise à dispo de matériel
Gaz-Electricité (marchés du ...)
Gestion de fait
Gestionnaire
              Gestionnaire (guide du ... édition 2004 !)
              Gestionnaire (missions du ...)
              Gestionnaires (passation entre ...)
              Gestionnaire (évolution du métier de...)
GFC - données extractibles
GIP
Gratuité - généralités
Gratuité - cahier de TD
GRETA (fusion de ...)
Groupement comptable
Guide juridique du chef d’établissement
Guide du nouveau gestionnaire

H
H.A.C.C.P.
Handicap : évacuation des élèves...
Handicapés (scolarisation des élèves...)
Harcèlement moral au travail
Horaires de travail (textes)
Huissier
Huissier (foire aux questions)
Huissier (frais d’...)

I
Image (droit à l’image)
Imprimés : divers modéles d’...
Imputation budgétaire
Indemnités de déplacements
Indemnités des gestionnaires et AC
Infirmerie
Informatique (sécurité, risques, juris.)
Informatique et vie privée (droits du salarié)
Intendance (avenir de l’....)
INTERBEV (FAQ)
Interdiction de fumer dans EPLE
Intérêt légal (marché)
Intérêts moratoires
Intérim (du comptable)
Internet (commande et paiement par...)
Intervenant extérieur
Intrusion dans un EPLE
Inventaire (tenue de l’...)
Inventaire (comptabilisation sortie de biens)
Investissement (distinction avec fonctionnement)
Investissement fonctionnement : jurisprudence

J-K
J2 et réserves (FAQ)

L
Légalité (contrôle du comptable)
Légalité interne de l’ acte : contrôle du comptable
Légionelles
Lettre recommandée et créance
Lits superposés
Locataire (réparations à la charge du...)
Location locaux scolaires
Locaux mise à disposition (CRC)
Locaux scolaires (utilisation des...)
Logement fonction (voir aussi astreintes)
Logement vide : tarif (voir aussi loyers)
LOLF
LOLF : foire aux questions
Loyers : perception des....

M
Maitre au pair
Malade (accueil des enfants malades en EPLE)
Mandat - mandataire
Mandat - marché public
Manuels scolaires (financement)
Manuels scolaires (FAQ)
Manuels scolaires - dégradations
Marchés publics
              Marchés publics : com. appel d’offre
              Marchés : contrôle du comptable              
               Marchés publics dévelop. Durable
              Marchés publics : documents à exiger
              Marchés publics : CADA
              Marchés publics : généralités
              Marché à procédure adaptée et EPLE
               Marché à procédure adaptée et EPCP
              Marché d’électricité
              Marché du gaz
              Marchés : jurisprudence
              Marché : livres achat
              Marché : mandataire
              Marché : matériel informatique
              Marché : photocopieur
              Marchés : publication des ... réalisés
              Marchés : recensement
              Marchés : reconduction
              Marchés : recours contre les...
              Marchés et sanctions juridiques
              Marchés : signataire en EPLE
              Marchés et urgence
              Politique d’achat et EPLE
              Publicité et mise en concurrence
Martinie (arrêt de la cour européenne)  
Martinie : jurisprudence
Manuels scolaires : financement
Médiateur de réussite scolaire
Métier (évolution du...)
Mise à disposition (détachement)
Mise en concurrence (marchés publics)
Mobilité des fonctionnaires
Modification agence comptable

N
Nantissement de créance
Neutralité (principe de...)
Nomenclature
Notation des ATOS
Nutrition

O
Objets confectionnés
Observatoire économique des marchés publics
Observatoire national de la Sécurité
ODICE - logiciel de contrôle interne comptable
Ordonnancement préalable
Ordres de paiement
Ordre de recette (voir aussi à recette)
Ordre de réquisition
Ordures ménagères (taxe et redevance)
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 Gestionnaires d’E.P.L.E.              Index alphabétique
P-Q
Paiement
              Paiement (acompte)
              Paiement (bourses)
              Paiement (carte bancaire)
              Paiement (délai de ...)
              Paiement à la commande d’ouvrages
              Paiement (pièces justificatives)
              Paiement (après service fait)
              Paiement sans ordonnancement préalable
Paies (CAE, CAV)
Paratonnerre (contrôle)
Partenariat entreprises et EPLE
Participation financiére pour voyages
Passation de service (comptables)
Passation de service (gestionnaires)
Période d’inventaire
Photocopieur (marché de...)
Photos d’élèves (droit à l’image)
Pièces justificatives (paiement)
Placements financiers
Plaquette EPLE (CRC)
Plaquette et publicité
Plan comptable
Plan sécu (entreprises extérieures)
Plomb
Politique d’achat (marchés publics)
Poste (tarifs)
PPMS (plan particulier de mise en sécurité)
Prélèvement automatique (voir service fait)
Prélèvement auto : frais scolaires
Prélèvement sur réserves
Prêt de locaux scolaires
Prêt de matériel
Prêt livres CDI (droits auteurs-SOFIA)
Préservatifs (distributeurs de ...)
Prescription des créances de l’EPLE
Procuration entre comptables (modèle...)
Propriété intellectuelle (protection)
Protection droit à l’image
Protection du fonctionnaire
Protocole des soins en EPLE
Provision
Publication des marchés réalisés
Publicité des marchés publics
Publicité et EPLE
Qualité comptable

R

Radiateur (forfait)
Radon
Rapports de jury (concours)
Rayonnements ionisants
Recensement des marchés publics
Réception (frais de...)
Recettes (généralités)
Recettes - recouvrement (voir ordre de recette)
Reconduction contrats et marchés
Recours contre un marché public
Recours gracieux du créancier (recouvrement)
Recouvrement : voir ordre de recette
Recouvrement : rapports CRC
Recouvrement : jurisprudence
Recouvrement : foire aux questions
Recouvrement : procédures
Récupération de congés (ATOS)
Redevance télévision
Réforme des agences comptables
Régies
Régisseurs : guide pour les...
Régisseurs : responsabilité
Règles budgétaires (FAQ)
Règles comptables (FAQ)
Règlement du SAH
Regroupement comptable
Rejet d’un paiement : voir suspension
Reliquats de crédits (subventions d’Etat)
Remise gracieuse
Remise gracieuse pour le comptable
Remise d’ordre (voir aussi banque docu)
Remise d’ordre et exclusion
Remise de principe
Remise de service entre comptables
Remise service entre gestionnaires
Rémunération intervenants extérieurs
Réparations : locataire ou propriétaire ?
Repas froids
Représentation (frais de...)
Reprographie d’oeuvres protégées
Réquisition du comptable
Réserves du comptable
Résiliation des contrats et marchés
Responsabilité du comptable
Responsabilité du régisseur
Ressources affectées
Rétroactivité des contrats
RIB : pièce justificative
Risque chimique
R
isques majeurs
R
isques professionnels


S
              SAH - décentralisation
              SAH - FARPI
              SAH - règlement
              SAH - tarifs
Saisies (diverses procédures)
Santé environnement
Sécurité
              Foire aux questions
              Guide : les clés de la sécurité              
               Sécurité (doc.générale)
              Sécurité alimentaire
              Sécurité incendie
              Sécurité incendie (textes)
              Sécurité informatique
Service fait (paiement aprés...)
Service fait (attestation du...)
Service de vacances
Seuils comptables en euros
Signature des bordereaux : voir service fait
SOFIA (prêt livres droits auteurs)
Soins en EPLE (protocole)
Sortie d’inventaire
Sorties scolaires
Sorties scolaires (textes)
Spécialité (principe de...)
Stages en entreprise
Stocks variations (programme automatique)
Suppression agence comptable
Subventions aux associations
Surendettement (et créance alimentaire)
Suspension du paiement par le comptable

T
Tabac (interdiction de fumer)
Tacite reconduction
Tacite reconduction : jurisprudence
Tarifs (modulation de ...)
Tarifs différentiés
Tarifs postaux
Taxe d’apprentissage
Téléphone portable
Températures des locaux
Temps de travail (A.T.O.S.)
Temps travail (territoriale)
Tickets repas (comptabilisation)
Tickets restaurant
Titre exécutoire
T.O.S. Cadres d’emploi territoriaux
Transmission des actes
Transport d’élèves
Transport-titres d’abonnement (prise en charge)
Transporteur impayé (loi Gayssot)
Trésorerie insuffisante (FAQ)
T.V.A. (FAQ)

U
Urgence et marchés publics
Utilisation locaux

V-W-X-Y-Z
Vacances (calendriers)
Vacataire
Valeurs inactives
Véhicule perso (transports d’élèves)
Véhicule perso (dégradations)
Vérifications techniques
Vidéo-surveillance
Violences en milieu scolaire
Voyages scolaires

 A      B      C      D      E      F      G      H      I      J-K      L      M      N      O      P-Q      R      S      T      U      V-W-X-Z  

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