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  Instruction Budgétaire et Comptable

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Ce document est tiré de la circulaire n° 91-132 du 10/06/1991 (annexe technique à la circulaire n° 88-079 du 28/03/1988), complétée, actualisée et modifiée par les soins du responsable de ce site. Ce n’est donc pas un document « officiel », mais un simple outil de travail mis à la disposition des gestionnaires et des comptables. Il appartient aux lecteurs de vérifier la pertinence des commentaires, l’actualité de la nomenclature et d’utiliser ce document sous leur seule responsabilité. Si les éléments à la base de ce document sont issus de textes officiels, leur actualisation et leur mise en forme représentent un apport personnel important ; par conséquent la reproduction de ce document sans l’accord du responsable du site est interdite.

 

 

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1 - CHAPITRES BUDGETAIRES

 

1.1 - SERVICE GÉNÉRAL

111 - les chapitres de dépenses

112 - Les chapitres de recettes

 

1.2 - SERVICES SPÉCIAUX

121 - Intitulés des services spéciaux

122 • Contenu des services spéciaux

 

1.3 . OPÉRATIONS EN CAPITAL

 

1.4 . SERVICES À COMPTABILITÉ DISTINCTE

 

 

2 - NOMENCLATURE COMPTABLE

 

211 - CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX

2111 - Compte 10 - Capital et réserves

2112 - Compte 11 - Report à nouveau

2113 - Compte 12 - Résultat de l'exercice

2114 - Compte 13 - Subventions d'investissement

2115 - Compte 15 - Provisions pour risques et charges

2116 - Compte 16 - Emprunts et dettes assimilées

 

212 - CLASSE 2 - COMPTES D'IMMOBILISATIONS

2121 - Compte 20 - Immobilisations incorporelles

2122 - Compte 21- Immobilisations corporelles

2123 . Compte 23 . Immobilisations en cours

2124 - Compte 26 - Participations et créances rattachées à des participations

2125 - Compte 27 - Autres immobilisations financières

2126 - Comptes 28 et 28 bis - Amortissement et dépréciation des immobilisations

2127 - Compte 29 - Provisions pour dépréciation des immobilisations

 

213 - CLASSE 3 - COMPTES DE STOCKS ET D'EN-COURS

 

214 - CLASSE 4 - COMPTES DE TIERS

2141 - Compte 40 - Fournisseurs et comptes rattachés

2142 - Compte 41 - Clients et comptes rattachés

2143 - Compte 42 - Personnel et comptes rattachés

2144 - Compte 43 - Sécurité sociale et organismes sociaux

2145 - Compte 44 - Etat et autres collectivités publiques

2146 - Compte 45 - Services à comptabilité distincte

2147 - Compte 46 - Débiteurs et créditeurs divers

2148 – Compte 47 – Comptes transitoires ou d’attente

2149 - Compte 48 - Comptes de régularisation

214A - Compte 49 - Provision pour déprédation des comptes de tiers

 

215 - CLASSE 5 - COMPTES FINANCIERS

2151 - Réforme des comptes Trésor à compter du 1° janvier 2008

2152 - Subdivision du compte

2153 - Compte 50 - Valeurs mobilières de placement (VMP)

2154 - Compte 51 - Banques, Etablissements financiers et assimilés

2155 - Compte 53 – Caisse

2156 - Compte 54 - Régies d'avances et accréditifs

2157 - Compte 58 - Virements internes

2158 - Compte 59 - Provision pour dépréciation des comptes financiers

 

216 - CLASSE 6 - COMPTIES DE CHARGES

2161 - Principes généraux

2162 - Dispositions d'ordre pratique

2163 - Compte 60 - Achats et variations de stocks

2164 - Compte 61 - Services extérieurs

2165 - Compte 62 - Autres services extérieurs

2166 - Compte 63 - Impôts, taxes et versements assimilés

2167 - Compte 64 - Charges de personnel

2168 - Compte 65 - Autres charges de gestion courante

2169 - Compte 66 - Charges financières

216A - Compte 67 - Charges exceptionnelles

216B - Compte 68 - Dotations aux amortissements et aux provisions

 

217 - CLASSE 7 - COMPTES DE PRODUITS

2171 - Principes généraux

2172 - Dispositions d'ordre pratique

2173 - Compte 70 - Ventes de produits fabriqués, Prestations de services, Marchandises

2174 - Compte 71 - Production stockée (variation de l'exercice)

2175 - Compte 72 - Production immobilisée

2176 - Compte 74 - Subventions d'exploitation

2177 - Compte 75 - Autres produits de gestion courante

2178 - Compte 76 - Produits financiers

2179 - Compte 77 - Produits exceptionnels

217A - Compte 78 - Reprises sur amortissements et provisions

217B - Compte 79 - Transfert de charges

 

218 - CLASSE 8 - COMPTES SPÉCIAUX

2181 - Subdivision du compte

2182 - Compte 80 - Engagements hors bilan

2183 - Compte 88 - Valeurs inactives

2184 - Compte 89 - Bilan

 

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LA NOMENCLATURE

BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE



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